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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTASON FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AUTASON FRANCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4240098
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2026
Marque figurative de AUTASON FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTASON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTASON FRANCE domicilié(e) 18 RUE DE LAGNY - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240098.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

AUTASON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTASON , (Marque figurative) , AUTASON BLACK , AAA AUTASON , AAA AUTASON , (Marque figurative) , WINPOUND SINCE 1855


AUTASON FRANCE, société à responsabilité limitée - 18 RUE DE LAGNY - 93100 - MONTREUIL - France


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Fourrures (peaux d'animaux) ; sacs à dos ; portefeuilles ; sacs à main ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés ; sacs ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; porte-cartes de visite ; revêtements de meubles en cuir ; bandoulières (courroies) en cuir ; parapluies ; cannes ; garnitures de harnachement ;

Etoffes ; non-tissés (textiles) ; tentures murales en matières textiles ; feutre ; mouchoirs de poche en matières textiles ; linge de lit ; couvertures de lit ; nappes non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses pour abattants de toilettes ; marabouts (étoffes) ; tricots (tissus) ; bannières ; linceuls ;

Chemises ; pantalons ; costumes ; gilets ; tricots (vêtements) ; tee-shirts ; vêtements ; vêtements confectionnés ; vareuses ; foulards ; bonneterie ; pyjamas ; peignoirs ; vestes ; vêtements en cuir ; chaussures ; ceintures (habillement) ; gaines (sous-vêtements) ; lavallières ; cravates ; lingerie de corps ; slips ; pardessus ; doublures confectionnées [parties de vêtements) ; chapeaux ; gants (habillement) ; aubes ; costumes de mascarade ;

Bordures (bords) pour vêtements ; guimperie (passementerie) ; broches (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; fermetures pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceintures ; cheveux postiches ; aiguilles à coudre ; fleurs artificielles ; épaulettes pour vêtements ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; aide à la direction des affaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; bureau de placement ; services de relogement pour entreprises ; services de photocopie ; comptabilité ; location de distributeurs automatiques ; recherche de parraineurs.